Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 10·fr
    ...Cet immeuble consiste en une parcelle de terrain de forme rectangu...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 8·fr
    ...l, demeurant à Tunis, 42, rue Marceschau, comme représentant respo...
  • Annonces Légales·2007 / N°057·page 27·fr
    ...Il consiste en une parcelle de terre agricole et à bâtir sis à cit...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 75·fr
    ...Il se compose d'une parcelle de terrain de forme rectangulaire d'u...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 36·fr
    ... et auquel on accède par deux marches et où se trouve un escalier ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 18·fr
    ...cause, de sa part, l'existence et la bonne marche de l'entreprise.
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 51·fr
    ...On arrive à l'appartement à travers un escalier composé de 57 marc...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 50·fr
    ...à Zaamaa ouest, composé de la parcelle n°17 d'une superficie de 28...
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 16·fr
    ...ah Takrouna, Menzel Fateh, El Garci, Ain Medhaker, Hicher, Menzel ...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 5·fr
    ...fit égal à l'intérêt légal du marché financier. Ces actions ne don...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 15·fr
    ...Il consiste en la parcelle n°16 du plan de lotissement du TF n°126...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 14·fr
    ...t au saisi représenté par une parcelle du terrain sous forme recta...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 12·fr
    ... activité de boucherie sis au marché central de l'Ariana ville n° ...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 33·fr
    ...s, le dit fonds étant vide de marchandises. Les créanciers éventu...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 38·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 33·fr
    ...Guilhen Marcel Jules Auguste, employé à la Société Nationale des C...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 12·fr
    ..., relatif aux coefficients hiérarchiques susceptibles d'être attri...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 27·fr
    ...produits alimentaires, sis au marché centrale de Sakiet Ezzit - Sf...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 38·fr
    ...Constitué de la parcelle numéro 91 du plan du titre foncier numéro...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 16·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand, de la récolte 1975, est fi...