Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 26·fr
    ...Scemama Elie commerçant demeurant à Tunis 41, rue Al-Djazira, a ve...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 6·fr
    ...Elle est chargée notamment de centraliser les demandes et offres d...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 17·fr
    ...nter, il pourra présenter une demande écrite à son employeur en vu...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 12·fr
    ...ires qui en auront formulé la demande. Les résultats sont consigné...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 12·fr
    ...à compter du 1er décembre 1972 Emaied Habiba, à compter du 1er jui...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 7·fr
    ...nnée à sa révision, soit à la demande du Secrétaire d'État au Plan...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 128·fr
    ...Les héritiers de feu Khemaies Ben Ali Ben Hadj Amor Gueddah à savo...
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 16·fr
    ...Le propriétaire ou son représentant pourra, à sa demande, prendre ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 16·fr
    ...1°) Chabane ben Belgacem ben AIS-SA; 2°) M'hamed Djemaleddine AGUA...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 13·fr
    ...El Khemais Ali Naji, à compter du 1ᵉʳ mai 1964 - Salah Moh. Ali En...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 13·fr
    ...ment de pouvoirs, soit sur la demande présentée au Conseil d'Admin...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 5·fr
    ...CONVENTION SUR LE CINEMA entre la République Tunisienne et le Ro...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 16·fr
    ...Madame Trabelsi Alcha née Ben Jemaâ, à compter du 1er juillet 1975...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 4·fr
    ...um à compter de la date de la demande en remboursement. ## Déclar...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 48·fr
    ... BEN HAJJI AMIRA | BEN HAJJI KHEMAIES | BEN HAJJI MOHAMED ALI | |...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 28·fr
    ...ité de la parcelle dénommée « Jemane Et Zaouia », sise à Jarr El M...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 11·fr
    ...Administration, ou lorsque la demande lui en est adressée par un o...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 3·fr
    ...é par voie administrative une semaine au moins avant la date prévu...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 8·fr
    ...r certains associés, sur leur demande, à se libérer, en partie, de...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 12·fr
    ...autre partie la propriété des demandeurs. Au Nord : sur une parti...