Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 55·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de 331 m² sur laquelle est édifiée une vi...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 15·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 36·fr
    ...rtation et à l'exportation de marchandises et du système intégré d...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 6·fr
    ...2° Le déclassement à la Table des Marchandises par wagon complet d...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 6·fr
    ... Km 10 et qui consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 29·fr
    ...a rue Mahmoud Zhioua (nouveau marché) Menzel Temime avec tous ses ...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 14·fr
    ...u'elle est propriétaire d'une parcelle de terre plantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 28·fr
    ...r et de lui confier toutes les archives de la Coremaf. Ceci étant...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 45·fr
    ...à compter du 1er juillet 1972 Karchoud Sadok, à compter du 1er avr...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 50·fr
    ... de 272m² qui consiste en une parcelle de terrain clôturée des 4 c...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 53·fr
    ...ration Sté Maghreb Transport Marchandises MTM SA ### Zone indust...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 53·fr
    ... «Eddiar» qui consiste en une parcelle de terre (R+9) constructibl...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 21·fr
    ...ation en vigueur régissant le marché financier, pour tout placemen...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 10·fr
    ...— Les demandes de candidature doivent parvenir par la voie hiérarc...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 43·fr
    ...é de fonds de commerce sis au marché central de Moknine exploité e...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 61·fr
    ...La parcelle n° 1 objet du titre foncier n° 9109 refondu au titre 1...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 37·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise route de Tunis km 2,5, im...
  • Journal Officiel·1993 / N°084·page 16·fr
    ...89 portant réglementation des marchés publics, tel que modifié par...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 26·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 55·fr
    ... terrain n°125 et de l'est un parcours agricole et de l'ouest puit...