Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 16·fr
    ...Au cas où le candidat change de sujet, la note qui lui sera attrib...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 26·fr
    ...Il sera procédé le lundi 26/9/2016 à 9h du matin à l'audience et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 23·fr
    ...Un avis de clôture sera publié aux bulletins officiels du Conseil ...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 11·fr
    ...t et extinction de cet emprunt sera de la compétence exclusive des...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 14·fr
    ...a connaissance du public qu'il sera procédé au bornage de la terre...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 31·fr
    ...orti des actions et le surplus sera réparti en espèces entre les a...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 7·fr
    ...gislative ou réglementaire, ou serait de nature à compromettre le ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 50·fr
    ...nt lors de la souscription qui sera reçue au siège social et les v...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 17·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats à l'examen susvisé sera clo...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 2·fr
    ...La présente loi sera exécutée comme loi de l'État. Fait à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 17·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. # MINISTE...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 38·fr
    ... la vente du fonds de commerce sera au bureau de Maître Kreif Najm...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 18·fr
    ...Cette interdiction sera prononcée par arrêté du ministre des domai...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 17·fr
    ...es du Colisée) le garant libre sera seul responsable des dettes co...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 15·fr
    ...Sur ces 12.000 actions 6.040 numérotées de 1 à 6.040 seraient attr...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 23·fr
    ...e 6% l'Assemblée Générale disposera du solde pour créer un fonds d...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 19·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 11·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 9·fr
    ...bilière du 14 octobre 1963, il sera procédé le 25 janvier 1964 à 9...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 11·fr
    ...anvier 1965 (18 ramadan 1384), sera effectuée conformément aux dis...