Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 2·fr
    ...use d'utilité publique, d'une parcelle de terrain destinée à la co...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 26·fr
    ...n° 3362 dénommé "Farch" d'une superficie de 40 ha, ses limites : d...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 26·fr
    ...fik Wertatani demeurant à rue Barcelone n° 38 cité Anajet Wed - El...
  • Annonces Légales·2013 / N°011·page 24·fr
    ...exploité dans un local sis au marché de fruits et légumes au sein ...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 5·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Art. 5 - Toute candidatu...
  • Annonces Légales·2025 / N°093·page 12·fr
    ...riana, appelé «OMRANE 10-54», parcelle N°64, consiste en un appar...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 5·fr
    ...1/ Parcelle de terrain blanc à bâtir rectangulaire sise à route de...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 19·fr
    ...sés au Greffe du Tribunal de l'Arc Instance de Tunis le 31 janvier...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 8·fr
    ...ars pour la construction d'un marché; Vu le décret du 13 décembre...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 9·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand, de la récolte 1973, est fi...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 14·fr
    ...gestion des équipements et du parc automobile à la direction des a...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 11·fr
    ...it d'un quartier résidentiel anarchique et non conforme urbanistiq...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 4·fr
    ...— Satisfaire les besoins du marché du travail tunisien ou étranger...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 45·fr
    ...t construite selon un modèle d'architecture moderne, alors qu'il a...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 39·fr
    ...éton le reste consiste en une parcelle de terrain nue. L'immeuble...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 9·fr
    ...« Saniet Mabrouka », consistant en une parcelle complantée d'arbre...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 50·fr
    ...La parcelle n° 1 objet du titre foncier n° 9109, refondu au titre ...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre et une const...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 20·fr
    ...1 poste | | Chirurgie carcinologique | : 1 poste | | Chirurgie...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 14·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique, ...