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- Annonces Légales·2009 / N°040·page 15·fr...A cet effet, il a été décidé la suppression totale ou partielle du...
- Annonces Légales·2009 / N°070·page 26·fr...1005, Mr Ahmed Achour cède la totalité de ses parts sociales dans ...
- Annonces Légales·2010 / N°100·page 21·fr...L'approbation de la cession de la totalité des parts de Mr Adam Me...
- Annonces Légales·2010 / N°135·page 46·fr... le n°109380 d'une contenance total de 3H 45AR75CA, dans la propor...
- Journal Officiel·1982 / N°034·page 19·fr...La moitié indivise lui appartenant de la totalité du terrain sis r...
- Journal Officiel·1982 / N°060·page 36·fr...blic et sera close dès que la totalité de l'émission aura été couv...
- Annonces Légales·2015 / N°049·page 13·fr... il a été constitué une SUARL totalement exportatrice : Raison : ...
- Annonces Légales·2016 / N°013·page 34·fr...te cimetière d'une contenance totale de 1892 m². - La 1ère parcel...
- Annonces Légales·2018 / N°097·page 14·fr...arts sociales représentant la totalité de sa participation dans le...
- Journal Officiel·1998 / N°071·page 5·fr...uve orale, s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
- Annonces Légales·2020 / N°011·page 3·fr... en cas de souscription de la totalité de l'augmentation avant l'e...
- Annonces Légales·2023 / N°031·page 14·fr... 54816 Sfax dénommé «Al Amal» totalisant 1305 parts et représente ...
- Journal Officiel·2012 / N°039·page 118·fr...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 777 | C...
- Journal Officiel·2013 / N°001·page 109·fr...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | 282 | L...
- Annonces Légales·2005 / N°159·page 11·fr...En cas de la souscription totale de ces actions la clôture peut se...
- Annonces Légales·2005 / N°173·page 2·fr...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 1945 Ben Arous...
- Annonces Légales·2006 / N°053·page 14·fr...nt exportatrice à une société totalement exportatrice, 2. Annulati...
- Annonces Légales·2008 / N°035·page 39·fr...utes nominatives à libérer en totalité lors de la souscription. -...
- Journal Officiel·1971 / N°036·page 37·fr...Hadj Hamed Ben Sadok Maalej a vendu et cédé la totalité de ses par...
- Annonces Légales·2009 / N°031·page 41·fr...82 parts de la totalité de la superficie de 28 Ht 86Ar 58 centiare...