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- Journal Officiel·1974 / N°028·page 13·fr...— La surface utile totale nécessaire pour l’agrément du local doit...
- Annonces Légales·2009 / N°073·page 36·fr...la partie saisie alors que la totalité des parts indivises compte ...
- Journal Officiel·1978 / N°013·page 24·fr...ssance en droit et en fait la totalité de la Maison à usage d'habi...
- Annonces Légales·2012 / N°152·page 26·fr...IA SARL Société non résidente totalement exportatrice Rue 42810 Si...
- Journal Officiel·1985 / N°004·page 8·fr...planté soit 20% de la surface totale. 23.4 — Aires de stockage : ...
- Annonces Légales·2014 / N°035·page 4·fr...iété à responsabilité limitée totalement exportatrice : Dénominat...
- Annonces Légales·2015 / N°002·page 22·fr...La totalité de l'immeuble dénommé "El Morjan" objet du titre fonci...
- Journal Officiel·1998 / N°071·page 7·fr...nel et politique | 02 H | | Total | 164 H | Arrêté du Premier ...
- Annonces Légales·2021 / N°122·page 3·fr... la libération sera effectuée totalement à la date de la souscript...
- Annonces Légales·2004 / N°104·page 10·fr...0,000, Foprodi 47.500,000, en totalité et à libérer intégralement ...
- Annonces Légales·2005 / N°068·page 14·fr...SIAME MAYETEL Tunisie "SMT" totalement exportatrice. Forme juridi...
- Annonces Légales·2005 / N°132·page 13·fr...t à Monsieur Mehdi Ben Ali la totalité de leurs parts sociales au ...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 26·fr...yres Menzel Jemil Bizerte, la totalité du fonds de commerce à usag...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 8·fr...Il a été constitué une société de commerce international totalemen...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 13·fr...lot unique correspondant à la totalité de son disponible avec, en ...
- Annonces Légales·2007 / N°106·page 55·fr...orat de Sfax d'une superficie totale de (9h 17a 50ca) comprenant 2...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 53·fr... cédé à Mr Moez Ben MOELLI la totalité des (350) parts sociales de...
- Annonces Légales·2009 / N°134·page 16·fr... à libérer en numéraire et en totalité à la souscription, portant ...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 53·fr..., 54 avenue Farhat Hached, la totalité de son fonds de commerce si...
- Journal Officiel·1981 / N°055·page 4·fr...uidation de la pension, de la totalité de la cinquième législature...