Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 246 résultats pour ""C L""
  • Journal Officiel·1996 / N°011·page 5·fr
    ... division de la coopération avec les agences spécialisées à vocati...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    ... la surélever et la niveler avec la dalle qui porte l'étage supéri...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ...tti, demeurant audit Siège, avec les pouvoirs les plus étendus. B...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 16·fr
    ...Hamida Holi a été nommé gérant de la société avec les pouvoirs les...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 23·fr
    ...**Gérance :** Mr Ali Mheni gérant statutaire avec les pouvoirs les...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ... Ben Naceur Be'hadj Mabrouk avec les pouvoirs les plus étendus. L...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 33·fr
    ...résident Bourguiba à Hiboun avec l'Avenue de la Corniche Sud : Sal...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 14·fr
    ...autre activité incompatible avec la dignité professionnelle. **AR...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 5·fr
    ...al suivi d'une conversation avec le jury de 15 minutes. Le sujet ...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 9·fr
    ...- L'autorité portuaire est habilitée à transiger avec les contreve...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 15·fr
    ...inistrative en coordination avec les services du ministère de l'en...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 28·fr
    ...pourront être contractés qu'avec la signature conjointe des trois ...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 11·fr
    ...ben Ouanés Dami, sus-nommé, avec les pouvoirs les plus étendus et ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 22·fr
    ...en qualité de gérant unique avec les pouvoirs les plus étendus con...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...iégeant en séance publique, avec le concours d'un notaire et l'ass...
  • Journal Officiel·1989 / N°046·page 7·fr
    ..., suivie d'une conversation avec les membres du jury; Le choix du...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 11·fr
    ...s domaines ayant un rapport avec les missions du centre - deux rep...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 20·fr
    ...la mitoyenneté avec le Titre Foncier N° 20.319; Au Nord : Fredj be...
  • Journal Officiel·1981 / N°064·page 5·fr
    ...néas a, b ci-dessus peuvent avec le consentement des Autorités com...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 25·fr
    ... cessation de ses paiements avec les conséquences qui résulte dus ...