Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 36·fr
    ...Parc d'Engins Industriels et Agricoles « Parrenin » S.A. Au lieu ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 11·fr
    ...2) Assister les ressortissants de l'État d'envol dans leurs démarc...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ...ropriété de leur auteur d'une parcelle de terre de 379.25 m² situé...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 5·fr
    ... conseil de coopération et du marché unique à la direction général...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 14·fr
    ...à visiter les pépinières, les parcelles de production de semences ...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 16·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 11·fr
    ...2, portant réglementation des marchés publics, ensemble les textes...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 8·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 19·fr
    ...**f) Les Etablissements publics de l'Etat.** **g) Les marchés de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 16·fr
    ... de Sousse, à l'Ouest par une parcelle de terre appartenant à la M...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 46·fr
    ...km 2,5 et qui consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 2·fr
    ...s publiques, des collections d'archives, des stades et autres orga...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 33·fr
    ...cie de 87 m² composée de deux parcelles la première et d'une super...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 43·fr
    ... 42900 Kairouan composé de la parcelle n° 1 du plan du titre résul...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 18·fr
    ...- aviation civile - marine marchande - statistique - génie civil -...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 13·fr
    ...réales, intitulé « soutien du marché des céréales ». b) une somme...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 50·fr
    ...Cette parcelle de terrain Précitée comporte des constructions ayan...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 14·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 10·fr
    ...s et garage sises à rdc d'une parcelle de terrain nommée ouest, sa...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 12·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...