89 751 résultats pour ""GATI""
- Journal Officiel·1993 / N°083·page 3·fr...- Par dérogation aux dispositions de l'article 10 de la loi susvis...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 19·fr...- Par dérogation aux dispositions de l'article premier du présent ...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 39·fr...II – Des obligations du preneur ## Article 767 [Sans changement] ...
- Annonces Légales·2022 / N°144·page 9·fr...e la zone communale Sousse délégation et gouvernorat de Sousse ; s...
- Annonces Légales·2025 / N°016·page 25·fr...3039 Kairouan sise à Abida délégation Chbika gouvernorat de Kairou...
- Annonces Légales·2004 / N°175·page 5·fr...3 novembre 2000, portant promulgation du code des sociétés commerc...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 25·fr... tunisien, Secrétaire à la Délégation de Zarzis, demeurant à Zarzi...
- Journal Officiel·1973 / N°049·page 29·fr...Le rendez-vous est fixé à 9 heures devant la délégation de Mateur.
- Journal Officiel·1988 / N°031·page 14·fr...Le ministre des finances NOURI ZORGATI Le ministre de l'agricultu...
- Journal Officiel·1968 / N°051·page 15·fr...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHJ LADG...
- Journal Officiel·1977 / N°027·page 19·fr...é et n'aura pas rempli ses obligations légales en refusant de vers...
- Journal Officiel·1997 / N°010·page 5·fr... de Monastir avec rang et prérogatives de chef de service d'admini...
- Journal Officiel·2009 / N°067·page 30·fr...es membres sont soumis à l'obligation de discrétion Journal Offic...
- Annonces Légales·2024 / N°130·page 13·fr...rrad", située à Bouzoueta, délégation de Qasr Hilal, gouvernorat d...
- Annonces Légales·2007 / N°089·page 26·fr...nt et le recouvrement avec délégation spéciale à Mr Mohamed Habib ...
- Journal Officiel·1974 / N°078·page 3·fr...et par délégation Le Premier Ministre **HEDI NOUIRA** ## PRIME ...
- Journal Officiel·1987 / N°001·page 13·fr... comportement de l'élève) Obligations du fonctionnaire, notions s...
- Journal Officiel·2004 / N°008·page 10·fr...- Par dérogation aux dispositions de l'article 6 alinéa premier, l...
- Annonces Légales·2004 / N°023·page 10·fr...4) L'homologation des contrats de cession de parts sociales enregi...
- Journal Officiel·1964 / N°060·page 12·fr...Délégation de La Manouba, a demandé l'immatriculation d'une propri...