Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 6·fr
    ...du 4 juillet 1967, portant dérogation à certaines dispositions du ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 3·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 22·fr
    ...ction, située à El-Kenais, Délégation de M'Saken, Gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 7·fr
    ...icap » octroyée avant la promulgation de la présente loi. Art. 57...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 23·fr
    ...e le dopage procède aux investigations et prend les mesures nécess...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 14·fr
    ...ée au Cheikhat d'El Marja, délégation de Bou-Salem, gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 39·fr
    ...ont énoncés dans l'acte de délégation daté à Tunis le 16 août 1979...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 14·fr
    ... STICODEVAM les ordres de ségrégation des quantités souscrites ret...
  • Annonces Légales·2014 / N°150·page 42·fr
    ... comme pharmacie sise à la délégation de la Skhira à côté de la SO...
  • Journal Officiel·1993 / N°087·page 6·fr
    ...a collectivité El Hzem de la délégation d'El Metouia en date du 30
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 10·fr
    ...- L'obligation d'obtention de l'agrément de concessionnaire, s'éte...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 24·fr
    ...Or la subrogation de ces droits au profit de la COTUNACE ne prend ...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 16·fr
    ...s le Secteur d'Ouled Amor, Délégation de Djerba - Midoun, Gouverno...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. **BAHI LA...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 8·fr
    ...ili au 1er secteur d'Ajim, délégation d'Ajim, Djerba, d'une superf...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 3·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à l'Intérieur, et par délégation. BAHI LADGH...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat de Sidi Aïssa, Délégation d...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 26·fr
    ...icient des mêmes droits et obligations que ceux des anciens action...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 25·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 27·fr
    ...Faroua Cheikhat de Louata, Délégation de Bizerte Gouvernorat de Bi...