Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
87 700 résultats pour ""RIM""
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 20·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 31·fr
    ... compter du 25 mars 1976 Abdelkrim Matmati, à compter du 25 mars 1...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 25·fr
    ...tion; 10°) d'administrer le patrimoine de l'Association; 11°) sous...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 19·fr
    ...société UADH avec le nouveau périmètre du groupe date de moins de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 15·fr
    ...utrui, en enlève, déplace, supprime ou modifie soit ses bornes, so...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 15·fr
    ...ame Amena bent Farh ben Abdelkerim Letaief est nommée tutrice de s...
  • Journal Officiel·1970 / N°013·page 12·fr
    ...mpter du 21 janvier 1970 Abdelkrim Ali Cherif, à compter du 1er fé...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 16·fr
    ... dans la zone d'extension du périmètre communal objet du décret N°...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 14·fr
    ... devant avoir un caractère discriminatoire. ## (TEXTE DE LA RÉSER...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 22·fr
    ...bleau ci-après | EMPLOIS SUPPRIMES | EMPLOIS CREES | | --- | --...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 50·fr
    ... Nasrallah, à l'intérieur du périmètre communal, Gouvernorat de Ka...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 8·fr
    ...t des droits constituant le patrimoine communal - l'exécution des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 17·fr
    ...« Karima I », dont l'immatriculation a été demandée par M. Abdelje...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 17·fr
    ...zis, le fonds de commerce d’imprimerie exploité à Tunis, 7, rue Ch...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 2·fr
    ...arties Contractantes, et non périmés, sont reconnus valables par l...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 37·fr
    ...l'encontre de Monsieur Joseph Grimaldi, Entrepreneur de Travaux Pu...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 6·fr
    ...kta située entre la borne du périmètre communal et le lieu dit Maj...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 35·fr
    ...4 - Les périmètres irrigués : la durée de sa réalisation est fixée...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 25·fr
    ...et 1961, renouvelable ensuite trimestriel lement par tacite recond...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 34·fr
    ...Le Gérant Hadj Abdelkrim Djeridi N° 589 # CONSTITUTION D'UNE SOCI...