183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2022 / N°080·page 9·fr...La visite de l'immeuble saisi peut avoir lieu pendant les horaires...
- Annonces Légales·2026 / N°031·page 13·fr...La débitrice saisie : Somaya bent Mohamed Moammar épouse Nacer Hma...
- Annonces Légales·2014 / N°076·page 43·fr...Les parts indivises objet de la saisie : Elles consistent en une p...
- Journal Officiel·1980 / N°060·page 10·fr...— Ancien français | | | | 1) Littérature | 0h 30 | 0h 30 | | ...
- Journal Officiel·2001 / N°082·page 113·fr...Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Domaine de la prestation : ...
- Annonces Légales·2013 / N°137·page 54·fr...(121.666,666 dt) frais en sus. La date et lieu de la vente : Mard...
- Annonces Légales·2017 / N°016·page 53·fr...Partie saisie : Anis Ben Abdelaziz Zouari titulaire de la Carte d'...
- Journal Officiel·1972 / N°014·page 10·fr...Il les invite à prendre connaissance, à la Commune des articles du...
- Annonces Légales·2014 / N°093·page 58·fr...53.359d,434 après rabaissement de 40% frais en sus Date et lieu d...
- Journal Officiel·1965 / N°043·page 35·fr...**Partie saisie :** Mohamed El Béchir ben Salah Achour, employé à ...
- Annonces Légales·2006 / N°046·page 48·fr...30 états de liquidation contre le débiteur saisi. Débiteur saisi ...
- Annonces Légales·2015 / N°094·page 35·fr...Immeuble saisi : La propriété dénommée "Ezzouhour 161" objet du T....
- Journal Officiel·2007 / N°083·page 32·fr...agements conventionnels de la caisse à son encontre et ce dans les...
- Journal Officiel·2017 / N°072·page 63·fr... prix couvrant ses frais directs et ses frais généraux d'exploitat...
- Annonces Légales·2011 / N°010·page 26·frL'immeuble saisi : les parts indivises soit (100000/5412000 parts)...
- Journal Officiel·1973 / N°014·page 14·fr...Les frais d'assurance sont à la charge de l'administration dans un...
- Annonces Légales·2012 / N°087·page 31·fr...2012S01921VEPA1 Vente aux enchères publiques sur saisie immobiliè...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 44·fr...près délibération, ## Sur la saisine du conseil : 1- Considérant...
- Annonces Légales·2025 / N°010·page 12·fr...Immeuble saisi : La totalité de la propriété objet du Titre Fonci...
- Journal Officiel·2001 / N°076·page 25·fr...délivrance d'un certificat de sommes retenues suite à une saisie a...