Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·2020 / N°063·page 42·fr
    ...3 - Les crédits mentionnés dans le deuxième article sont répartis ...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 14·fr
    ...## CHAPITRE TROIS ### Protection Géologiques Art. 13. — Pour con...
  • Journal Officiel·2002 / N°014·page 5·fr
    ...– Il est ajouté à l'article 2 de la loi n° 99-93 du 17 août 1999, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 10·fr
    ...— Les grades prévus à l'article 23 du présent décret sont répartis...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 48·fr
    ...921 parts sociales soit 9210 D. - Mr Wali Hafedh : 2379 parts soci...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 119·fr
    ...Article 31 - États neutres ou autres États non Parties au conflit ...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 13·fr
    ...- L'approbation de la cession des parts sociales qui appartiennent...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 6·fr
    ...— Département du cycle préparatoire — Département de la filière l...
  • Annonces Légales·2017 / N°027·page 24·fr
    ...2017S00482SRLB2 ## Cession des parts sociales ## Transfert de si...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 17·fr
    ...## CHAPITRE IV ### Dispositions particulières ART. 42. — Le nomb...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 33·fr
    ...## Article 77: Implantation des constructions les unes par rapport...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 41·fr
    ...## E/ Les travaux d'extension partielle et de protection des habit...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 40·fr
    7/ Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers (1/3) ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 13·fr
    ...— Dans le cas prévu à l'article précédent, et dans tous les autres...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 14·fr
    ...1 - département de maintenance industrielle, 2 - département d'inf...
  • Annonces Légales·2006 / N°006·page 20·fr
    ...* Vente des parts sociaux de la part de l'associé Mr Amor Ben Hass...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 15·fr
    Vu le décret n° 91-393 du 18 mars 1991, fixant le statut particuli...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 10·fr
    ...# TITRE II ## TOURISME DE CHASSE Art. 16. — L'entrée des touriste...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 6·fr
    ...— Les normes visées à l'article premier sont d'application obligat...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 19·fr
    ...- Monsieur Naceur Msek cède toutes les parts sociales (750 parts) ...