Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 18·fr
    ...Approbation des modalités exceptionnelles de la tenue de la réunio...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 26·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, desdits rapports et états financiers...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 66·fr
    ...-Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2009. -A...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 18·fr
    ...Examen et approbation des comptes et du bilan au 31/12/2021 ; 4. Q...
  • Annonces Légales·2024 / N°032·page 15·fr
    ...1- Examen et approbation des états financiers de la société COTUPH...
  • Journal Officiel·1992 / N°019·page 13·fr
    ... Bateaux de plaisance (Canot, bateau à voile, scooter de mer, bate...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 7·fr
    ...15 août 1979, relatif à l'approbation du code de l'urbanisme. Le ...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 38·fr
    ...1 - Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration ...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 58·fr
    ...Approbation du rapport établit par le conseil d'administration pou...
  • Journal Officiel·1962 / N°043·page 9·fr
    ...- Approbation et Ratification des Apports en Nature. - Approbation...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 41·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration et...
  • Journal Officiel·1983 / N°032·page 8·fr
    ...du 19 avril 1983, portant approbation du plan d'aménagement de la ...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 27·fr
    ...2 - L'abattement prévu à l'article premier du présent arrêté demeu...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 2·fr
    ...u 9 février 2017, portant approbation du cahier des charges relati...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 81·fr
    ...1) Examen et approbation du rapport du conseil d'administration, d...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 23·fr
    ...Approbation du rapport de gestion relatif à l'exercice 2023, 4. Ap...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 32·fr
    ...3/ Approbation des états financiers de la société arrêtés au 31 dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 22·fr
    ...- L'approbation des états financiers, du rapport du conseil d'admi...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 21·fr
    - Approbation des comptes et affectation des résultats - Quitus au...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 53·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration re...