Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
159 819 résultats pour ""EMP""
  • Annonces Légales·2010 / N°083·page 8·fr
    ...Deux exemplaires des procès-verbaux ci-dessous citées; Deux exemp...
  • Annonces Légales·2012 / N°118·page 16·fr
    ...quittance M017794, dont deux exemplaires ont été déposés au greffe...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 5·fr
    ...Résidence Le Printemps Bloc B Ain Zaghouane - Tunis Capital : 2.0...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 12·fr
    exemplaires ont été déposés au greffe de 1ère instance de Gafsa le...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 30·fr
    deux exemplaires des deux ont été déposés au greffe du tribunal de...
  • Annonces Légales·2017 / N°153·page 27·fr
    ...- La Décision de la rémunération du gérant et dont deux exemplaire...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 13·fr
    ...istrement 17510660 dont deux exemplaires ont été déposés au tribun...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ...En cas de faute grave, l'employeur peut décider sous sa propre res...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 34·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, deux exemplaires de la déclaration d...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 7·fr
    ...La durée du temps requis pour accéder à l'échelon supérieur est de...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 36·fr
    ...Dont deux exemplaires ont été déposés au greffe du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 21·fr
    ...— L'examen d'aptitude professionnelle est ouvert aux agents tempor...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 31·fr
    ...Responsable vis-à-vis de l'employeur ou de son représentant des pe...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 13·fr
    ...# Chapitre III ## De l'attribution et de l'exploitation des emplac...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 27·fr
    ...Le montant total des intérêts serait de 11 100 000 dinars si l'emp...
  • Journal Officiel·2025 / N°130·page 13·fr
    | Prénom et nom | Grade | Emploi Fonctionnel | | --- | --- | ---...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 27·fr
    ...Deux exemplaires du PV de l'assemblée générale ordinaire et extrao...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 7·fr
    ...### SEMPEX - TUNADA ### S.A.R.L au capital de 100 000 dinars Siè...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 13·fr
    ...personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2026 / N°020·page 10·fr
    ...| N° d'ordre | Prénom et nom | Grade | Emploi fonctionnel | | --...