Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 6·fr
    ...1) de dresser le budget de l'association 2) d'établir les règlemen...
  • Journal Officiel·1988 / N°081·page 12·fr
    ...I | | 9.846.400,000 | | Budgets annexes | | | | Chapitre...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 33·fr
    ...ement de l'exécution de son budget, sur la base d'un tableau de bo...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 35·fr
    ...documents se rapportant aux budgets, bilans, comptes de gestion et...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 11·fr
    ...- le contrat-objectifs, - les budgets prévisionnels de fonctionnem...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 2·fr
    ...surer le service; « 2° les budgets communaux dont les prévisions ...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 40·fr
    ...- les dotations du budget de l'Etat, - les subventions versées par...
  • Journal Officiel·1994 / N°082·page 8·fr
    ...tions de chef de service du budget et de la comptabilité à la sous...
  • Journal Officiel·2022 / N°127·page 4·fr
    # TABLEAU "A" # RECETTES DU BUDGET DE L'ETAT DE L'ANNEE 2022 pag...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 9·fr
    ...aux autres articles dans le budget annuel. ## Article 15. — Etat ...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 6·fr
    ...- le service du budget et de la comptabilité; - le service de l'or...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 18·fr
    ...0.280 | | 282 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 4·fr
    ...- au projet de budget de fonctionnement. - à la fixation des effec...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 4·fr
    ...— Les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investissement ...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 103·fr
    ...; - du directeur général du budget ; - du rapporteur du conseil su...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 30·fr
    ...2 | - Saal (Robert) - Saal Georgette - Saal (Sauveur) - Saal (Sime...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 2·fr
    ... crédits complémentaires du budget titre II section I pour la gest...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 17·fr
    ...1° de dresser le budget de l'association; 2° d'établir les règleme...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 5·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au budget de l'Etat. ### ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 48·fr
    ...192 706 | 12 192 706 | | *Budget de l'Etat | 20 000 000 | 19 000...