...--- ### IMMEUBLE A VENDRE la moitié indivise d'une maison, sise ...

...Les 4/9 quatre neuvième à l'indivis de la totalité d'un jardin d'u...

...ut accorder des autorisations individuelles d'emploi dérogeant aux...

...### Désignation des Lots 1° La moitié indivise du jardin, sise à ...

...mmobilière exécutoire sur 1/3 indivis d'un appartement sis à Route...

...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...

...Le tarif des imprimés ordinaires déposés individuellement et des é...

...ité de ses droits indivis, soit la moitié indivise du fonds de com...

...a par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...

... constitués de fibres gainées individuellement, même comportant de...

...3- Les décisions administratives individuelles. 4- Les décisions a...

...1) Les parts indivises revenant au débiteur saisi (115,0625 parts/...

...La présente norme s'applique à l'état des flux de trésorerie indiv...

...« M'hamed Ali IV »; b) Qu'elle est sa propriété dans l'indivision...

...— Le droit de jouissance individuelle familiale des membres de la ...

...Il s'agit de 434,8 parts indivises sur 1260 parts du titre foncier...

...des 742 parts indivises des 1258 parts qui constituent la totalité...

...'existence de lots indivis et de maisons individuelles. Elle donn...

...les 3/4 indivis d'une maison d'habitation sise à Medjez-El-Bab, à ...

...ar moitié entre eux et dans l'indivision; c) Qu'elle n'est grevée ...