Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2012 / N°043·page 11·fr
    ...Chapitre 27 = | 34 333 820 | 42 629 200 | | | | Chapitre 28 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 54·fr
    ...la totalité du titre foncier n° 17752 Monastir d'une superficie de...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 19·fr
    ...1) Agence Anis de Voyages (débitrice), société à responsabilité li...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 19·fr
    ...Le titre foncier 16508 Béja : 43.200d000. Le titre foncier 16787 B...
  • Journal Officiel·1993 / N°005·page 2·fr
    ...n des cultures arboricoles au titre de campagne 1991-1992 ... 110 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 22·fr
    ...2026X00814DIVD2 Perte du titre de propriété Mme WALA DAOUD par p...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 52·fr
    ...Ce titre de propriété est disparu et elle désire se faire délivrer...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 44·fr
    ...| | Nombre de titres | Capital social | Prime De fusion | | ---...
  • Journal Officiel·2021 / N°038·page 2·fr
    ...2021, portant prorogation, au titre de cas de force majeure, de la...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 46·fr
    ...| 125 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°615421...
  • Journal Officiel·2004 / N°069·page 15·fr
    ...r de la propriété foncière au titre de l'année 2002 Madame H'miss...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 15·fr
    ...| N° des Titres Fonciers re-fondus | N° des Titres nouveaux | Nom...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 2·fr
    ...ction médicale du travail, au titre de l'année 2009 2539 Décret n°...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 25·fr
    ...## TITRE III ## COMPTES ET DOSSIERS D'ATTENTE Les Intermédiaires...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 16·fr
    ...2021R02442DIVD2 --- Perte de titre de propriété Les Héritiers d...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 56·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers au titre de l'exercic...
  • Annonces Légales·2024 / N°129·page 15·fr
    ... des titres gelés du tribunal immobilier de Jendouba au titre de l...
  • Journal Officiel·2011 / N°047·page 5·fr
    ...- 5% au titre des honoraires et au titre des loyers d'hôtels lorsq...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 82·fr
    ...## Chapitre VI ## Les professeurs de la jeunesse et de l'enfance ...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 31·fr
    ...| 59 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°344 Nab...