Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1er de la présente ...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 4·fr
    ...la procédure de la commission rogatoire lors de l'instruction judi...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 28·fr
    ...- Consentir toutes subrogations dans tous privilèges ou hypothèque...
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 35·fr
    ...2011Y00144APSF1 ## Homologation de résolutions ### Syndicat des ...
  • Annonces Légales·2026 / N°097·page 10·fr
    ... BOU ROGAA MONCEF étant TRABELSI ESSAYDA et son fils BOUROGAA CHED...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 1·fr
    ... de 1979 portant cinquième prorogation de la Convention sur le com...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 7·fr
    ...2005T4223APSB2 # GESTION DE SOCIETES HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 32·fr
    ...2011R01002APSF1 ## Homologation de résolutions ## Homologation d...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 11·fr
    ...é tunisienne de banque, une dérogation pour maintien en activité d...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 7·fr
    ...2004T4977APSB1 ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ### Procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 25·fr
    ...Réunie le 27 mai 2011 à 10H a décidé la prorogation du mandat du l...
  • Journal Officiel·1991 / N°043·page 6·fr
    ...33 du 31 mai 1991, portant prorogation du délai fixé par l’article...
  • Journal Officiel·2004 / N°053·page 27·fr
    ...algues et planérogames mollusques, crustacés et poissons d'importa...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 24·fr
    ...En conséquence Monsieur Nogati Mohamed n'aura pas à répondre de to...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 10·fr
    ...99 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée. Capital : 12.00...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 1·fr
    ...108 Dérogation d'un fonctionnaire dans le secteur public ... 108 M...
  • Journal Officiel·2008 / N°036·page 1·fr
    ...du 25 avril 2008, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 22·fr
    ... du 11 juin 2007, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 66·fr
    ...N°57807 -92 Messieurs les actionnaires de la société TROGAMES son...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 26·fr
    ...Toutefois la Bourse peut accorder une dérogation pour les sociétés...