8 506 résultats pour ""OPTION""
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr...8) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
- Journal Officiel·1992 / N°055·page 5·fr...Shell et à Agip de la levée d'option de participation à la concess...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 23·fr...8°) Participe à l'étude à l'adoption et à l'application des dispos...
- Journal Officiel·1995 / N°030·page 8·fr...Dans ce cas, l'option est irrévocable. Art. 5. - Les cotisations ...
- Journal Officiel·1989 / N°078·page 5·fr...7) Possibilité d'option du personnel de nationalité étrangère ayan...
- Journal Officiel·1988 / N°056·page 7·fr...1) Bénéficie du droit d'option pour un régime de sécurité sociale ...
- Journal Officiel·1998 / N°041·page 12·fr... collaborer entre elles à l'adoption de mesures efficaces appropri...
- Journal Officiel·1991 / N°084·page 7·fr...Les États parties s'efforcent de promouvoir l'adoption de lois, de...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 24·fr...8) Participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispos...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 8·fr... dans le secteur qui, après adoption par l'assemblée générale, ser...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 8·fr...20 - Expédition d'un acte d'adoption ………… 200 - Expédition d'un ac...
- Journal Officiel·1995 / N°090·page 4·fr... dans le contexte des grandes options nationales, qui ont fait des...
- Journal Officiel·1991 / N°016·page 9·fr... sont parvenues, soumet à l'adoption des membres de la chambre le ...
- Journal Officiel·1975 / N°007·page 7·fr...Le nombre et la nature des options au sein de chaque section sont ...
- Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr...de curatelle, de garde et d'adoption des enfants, ou d'institution...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr...s, qui pourront comporter l'adoption d'amendements aux engagements...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 18·fr...Cette procédure peut préciser la majorité requise pour l'adoption ...
- Journal Officiel·1986 / N°075·page 7·fr...mancipation ou relative à l'adoption et, dans la mesure compatible...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr... ties, ayant constaté que l'adoption des sous-rubriques supplément...
- Journal Officiel·1992 / N°055·page 9·fr...Shell et à Agip de la levée d'option de participation à la concess...