Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 20·fr
    .../2025 en vue d'obtenir une autorisation d'Installation et d'exploi...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 6·fr
    ...leur compte, sollicitent l'autorisation d'établir et exploiter, c...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 7·fr
    ...Décret N° 66-86 du 26 février 1966 autorisant la Commune de Solima...
  • Annonces Légales·2010 / N°047·page 33·fr
    ...voie d'Avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·2022 / N°021·page 11·fr
    ...soumises à autorisation et de la liste des autorisations administr...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 23·fr
    ...- Pour les étrangers, ceux-ci doivent se prévaloir de l'autorisati...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 38·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 11·fr
    ...L'Administrateur Judiciaire est tenu de publier l'autorisation de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 60·fr
    ...1 894 053,988 | | PR4- Régularisation du résultat d'exploitation...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 9·fr
    ...- Autorisation : autorisation ministérielle prévue par l'article 1...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 4·fr
    ...3) Lorsque les régularisations requises concernent des affaires pé...
  • Annonces Légales·2004 / N°009·page 3·fr
    ...Pour les non tunisiens, une autorisation de Monsieur le gouverneur...
  • Journal Officiel·1972 / N°045·page 4·fr
    ...ndouba, en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser une partie des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 24·fr
    ...t obtenir au préalable une autorisation de Monsieur le Gouverneur....
  • Annonces Légales·2022 / N°148·page 11·fr
    ...Autorisation et approbation du programme d'investissement d'acquis...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 4·fr
    ...ier 1960 (30 redjeb 1379), autorisant la Commune de Gafour à contr...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 12·fr
    ...- Les dossiers des demandes pour l'obtention des autorisations pré...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 17·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 14·fr
    ...— La sous-direction des autorisations avec deux services : 1 — Le...
  • Annonces Légales·2010 / N°125·page 26·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...