Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 9·fr
    ...1468630C/A/M/000 En vertu des statuts de la société «Société Yass...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 5·fr
    ...1563889/P Suivant statuts en date du 19/3/2018 enregistrés à la r...
  • Annonces Légales·2018 / N°144·page 11·fr
    ...1593829S Suivant statuts enregistrés à la recette des actes des s...
  • Annonces Légales·2023 / N°126·page 16·fr
    ...Modification Corrélative de l'article (6) des statuts de la sociét...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 17·fr
    ...Monsieur Saber Zakraoui a été désigné gérant statutaire, avec tous...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 13·fr
    ...- la copie de la carte d'identité nationale ; - l'attestation de n...
  • Journal Officiel·2016 / N°009·page 22·fr
    ...Domaine de la prestation : Professions sanitaires privées. Objet d...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 130·fr
    ...La pêche et l'aquaculture Objet de la prestation : Livret professi...
  • Annonces Légales·2013 / N°040·page 7·fr
    ...2013R01124SRUB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant les statuts ...
  • Journal Officiel·1983 / N°012·page 23·fr
    ...- Approuvé les Statuts de la Société et déclare la société SOFOMES...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 7·fr
    ...000/M/A/1056583/Y Suivant statuts en date du 3 juin 2008, enregis...
  • Journal Officiel·1978 / N°011·page 5·fr
    ...tère de l'Education Nationale STATUT Décret n° 78-82 du 2 févrie...
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 2·fr
    ...Suivant statuts en date du 16/10/2014 enregistré à la recette des ...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 19·fr
    ...tributions de la commune, - le statut général des agents de la fon...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 20·fr
    ...- Une attestation de la C.N.S.S. valable à la date d'ouverture des...
  • Journal Officiel·1984 / N°024·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2018 / N°100·page 11·fr
    ...Article 5 (tiret dernier nouveau) - Une attestation approuve la sp...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 8·fr
    ...2012I00308SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statuts enregi...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 6·fr
    ...15598811B/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
  • Annonces Légales·2018 / N°106·page 8·fr
    ...1580726/S Suivant statuts en date du 18/7/2018 enregistrés à la r...