Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 5·fr
    ...Elles sont remises à la CAVIS dans les conditions prévues au § 3 d...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 9·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 13·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 17·fr
    ...Pour extrait N° 242 --- AVIS D'un acte s.s.p. en date à Tunis ...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 8·fr
    ...2024S00622FCCC2 ## Donation des parts indivises au fonds de comme...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 28·fr
    ...a date d'insertion du présent avis au Journal Officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 25·fr
    ...700 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 651...
  • Journal Officiel·2026 / N°053·page 6·fr
    ...4 - Le concours externe susvisé est supervisé par un jury dont la ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 42·fr
    ...t la promulgation de la loi susvisée N° 59-131, et qu'il entend se...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 39·fr
    ...9 577 | 318 041 | | Moins provisions | (210) | (813) | | | 28...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 17·fr
    ...# AVIS ET COMMUNICATIONS ## SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET A L'ECO...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 63·fr
    ...la date de publication de cet avis. Le public est informé que Mr ...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 9·fr
    ...— Le paragraphe IV de l'article 8 du décret susvisé du 29 décembre...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 76·fr
    ...provisions Participations | (235 730) | (286 510) | (286 510) | |...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 11·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 23·fr
    ...a date d'insertion du présent avis au Journal officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 55·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Ardh Monia » située...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 12·fr
    ... | Prévisions 1983 | | Modifications 1983 | | Previsions déf...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 2·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats au concours sus-visé sera c...
  • Annonces Légales·2013 / N°110·page 43·fr
    ...Cet avis tient lieu de communiquer à tous les intéressés. Le Prés...