Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
86 569 résultats pour ""EMA""
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 7·fr
    - Mourad Khemakhem, juge au tribunal de première instance de Kasse...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 12·fr
    ...pter du 1er janvier 1965 Abdessemad Saldi, à compter du 9 février ...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 18·fr
    ... siège est à Sfax, 16, rue de Remada, suivant acte s.s.p. en date ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 8·fr
    ...ge ou de faire présenter leur demande en justice en vue d'être avi...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 14·fr
    ...x du candidat exprimé dans sa demande de candidature. ART. 5. — I...
  • Journal Officiel·1995 / N°066·page 4·fr
    ...- Les demandes de candidatures doivent être adressées au ministre ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr
    ...— La démission ne peut résulter que d'une demande écrite du foncti...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 47·fr
    ... n° 17411 sous le nom « Villa Sema » située à Bizerte rue des Jard...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 6·fr
    ...nfants ou des élèves l'exige, demander au juge des référés territo...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 22·fr
    ...trice de ses enfants mineurs Khemais et Zohra issus de son union a...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 23·fr
    ...la terre de Amor Jamaa et des héritiers de Khemais ben El Hadj d'o...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 42·fr
    ..., demeurant à Tunis 4 Rue d'Allemagne chez qui élection de domicil...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ... l'exécution de leur mission, demander communication de tous docum...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 84·fr
    ...xxxx689 SGHAIER CHERIFA BENT KHEMAIES | | CIN xxxx679 BENGAGI HA...
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 7·fr
    ...doyen ou le directeur ou à la demande de la majorité simple de ses...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...en délivrant les attestations demandées par l'industriel, le comme...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 4·fr
    ...tion de son président ou à la demande de la moitié de ses membres ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 35·fr
    ...M EZZINE EL DJEBALI, fils de Khemais ben Chaabane, LAKHDAR EL HANN...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 8·fr
    ... à compte du 1er janvier 1975 Jemaa Bouraoui, à compter du 1er oct...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr
    ...règlement judiciaire de Hadj Khemais M'CHIRGUI, de Bizerte, sont a...