Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 10·fr
    ...Parcelle 1. Au Sud : Fabre. A l'Est, au Nord et à l'Ouest : Melk...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 25·fr
    ...is; * Hamouda ben Mohamed El Harcati, paléfrenier à la C° des Pho...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 29·fr
    ...a limite Ouest de la première parcelle : ...puis Hassen ben Moham...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 11·fr
    ...Ghanem consistant en une parcelle de terre nue propre à la constru...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle agricole comprenant u...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 2·fr
    ...sagers, du courrier et ou des marchandises. (2) Les routes sur le...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 30·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre complantée d'olivi...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 45·fr
    ... la présence en face de cette parcelle d'une entreprise industriel...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 49·fr
    ...1/ La société Internationale système de consolidation de marchandi...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 6·fr
    ...juillet 1993, portant cession parcelle d'intetêts et obligations d...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 16·fr
    ...e tout contrat, convention ou marché pour le compte de la biblioth...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 15·fr
    ...– Le chef de l’unité de recherche veille à la bonne marche de l’un...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 69·fr
    ...te de Tunis consistant en une parcelle de terre, contenant une con...
  • Annonces Légales·2013 / N°115·page 33·fr
    ...e la société Société TUNISIA PARC ET LOISIRS T.P.L SARL Capital ...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 3·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par la voie hiérarchique a...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 14·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 15·fr
    ...cité à abbesse consiste à une parcelle de terrain rectangulaire d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 24·fr
    ...té Nkhilet avant d'arriver au parc technologique. On y accède par ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 29·fr
    ...ain à batir et constituant la parcelle n° 946 du plan de lotisseme...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 42·fr
    ...nstitué par la totalité de la parcelle n°695 du plan générale du C...