Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 29·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat d'El Arab, Délégation de Ma...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 19·fr
    ... Sfax, trig Garmeda km 45, Délégation de Menzel Chaker Gouvernorat...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 15·fr
    ...rs, équipée d'un système d'irrigation. La partie bâtie contient u...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, **BAHI L...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 19·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 10·fr
    ...artir d'octobre 1962 sauf prorogation ou dissolution prévues au st...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 33·fr
    ... m² sis à labikla, Ghrabet délégation de Zarzis Médenine qui corre...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 14·fr
    ...evoirs de contrôle, des interrogations écrites, et des épreuves or...
  • Journal Officiel·1968 / N°001·page 24·fr
    ...Bougrara Délégation de Médenine Objet : Approvisionnement des coo...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 21·fr
    ...² s/s à la ville de Rafraf délégation Ras Jbel contenant un villa ...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 21·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- ## STATU...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 78·fr
    ...urances avec ses droits et obligations à la compagnie Méditerranée...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 2·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HÉDI NOUIRA ### MODALITÉS...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 11·fr
    ...99 ans, sauf dissolution anticipée ou prorogation 6. Objet social ...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 17·fr
    ...99 ans prorogation par tacite reconduction. Gérance : Mme. Essia ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 38·fr
    ...n° 337 zone B situées à la délégation de Nabeul au bord de la rout...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 5·fr
    ... du 2 juin 1988, portant promulgation du code de la taxe sur la va...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 9·fr
    ...a 2034» et ont décidé la prolongation du mandat de la gérance pour...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 3·fr
    ...Le Président de la République Tunisienne et par délégation. Le Pre...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 42·fr
    ...- Le dit terrain est équipé de deux puits pour l'irrigation qui so...