Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 21·fr
    ...Tout travailleur sera obligatoirement informé par écrit lors de so...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 16·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 11·fr
    ...hemin de Fer de Gafsa à Sfax; Sera Alexis, inspecteur adjoint à l...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 8·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 13·fr
    ...Passé ce délai, aucune créance ne sera reconnue par le liquidateur...
  • Journal Officiel·1990 / N°022·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 11·fr
    ...Ce contingent sera réparti à concurrence de 1,5 million de francs ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 32·fr
    ...Il sera procédé à cette vente aux enchères publiques à l'audience ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 56·fr
    ...9) Fixation des émoluments du Commissaire aux Comptes qui dressera...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 6·fr
    ...1°) décider que, pour cette corporation, le repos sera pris le mêm...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 30·fr
    ...La société sera dirigée par 2 co-gérants à savoir MM. Mahmoud Seha...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 24·fr
    ...ter du 1er octobre 1975 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 9·fr
    ...l'application du droit général serait une source de difficultés pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 52·fr
    ...— Monsieur Mohamed Griest comptable de Sotuhagem sera chargé des f...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 11·fr
    ...xécution du présent arrêté qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 18·fr
    ...La liquidation de l'actif social sera faite par M. Mohamed El Habi...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr
    ...ION AUX ENCHERES PUBLIQUES Il sera procédé à la vente par adjudic...