Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2002 / N°033·page 5·fr
    ...es en vente ou vendues sur le marché tunisien ou même distribuées ...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 7·fr
    ...pect isolé représenté par une parcelle de terrain rectangulaire en...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...20 juillet 1985 relatives aux marchés, à la tutelle et aux obligat...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 10·fr
    ...dastral zone Bdema lettre "E" parcelle n°572 dossier d'immatricula...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 8·fr
    ...l'ensemble du TF 86539 Monastir dénommé «seif» composé de la parce...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 122·fr
    ... | | 49 | Ecole Nationale à l'Architecture et d'Urbanisme | | 12...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 3·fr
    ...Carcasses de moutons et d'agneaux. p.m. 2. Primeurs, non libérées ...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 43·fr
    ...de beaucoup de constructions anarchiques qui pourraient être réali...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 13·fr
    ...Maktaa El Ghezal et charcharet oued El Bhirine --- ## AVIS DE BO...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 7·fr
    ...l'agence, - la parisation des marchés selon les modalités et condi...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 20·fr
    ...e superficie de 9 hectares, 39 arcs, 39 centiares, sur laquelle so...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 43·fr
    ...Mme Marcelle Naim ... 10 parts M. Mardochée Naim ... 40 parts M. H...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 4·fr
    ...972, relatif au classement hiérarchique et à l'achat de l'établiss...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 44·fr
    ... 203980 qui contient les deux parcelles n° 2 et 4 du plan de ce ti...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 10·fr
    ...vent présenter par la voie hiérarchique une demande accompagnée de...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 35·fr
    ... état moyen et le reste de la parcelle de terre avec limite blanch...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 8·fr
    ...tive préalable de mise sur le marché, auquel cas le délai est augm...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 4·fr
    ...t quel que soit son niveau hiérarchique, ii) toute autre personne ...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 15·fr
    ...« Flemmech », consistant en une parcelle, propre à la construction...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 6·fr
    magasinage et gardiennage de marchandises dans les ports maritimes...