Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 57·fr
    ...r pour son compte une maouna (parcelle supplémentaire en dehors de...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 14·fr
    ...379), fixant le classement hiérarchique et l'échelonnement indicia...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 9·fr
    ...etins officiels du Conseil du Marché Financier et de la BVMT et ap...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 30·fr
    ...Exécution des marchés en matière d'électricité. Commercialisation ...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 23·fr
    ...rat de Sfax consistant en une parcelle de terre d'une surface envi...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 26·fr
    ...TAL Société Générale de Supermarchés «TOUTA» Au capital de : 170...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 43·fr
    ...il s'agit de la totalité d'une parcelle d'une superficie de 690m² ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 33·fr
    ... à usage de Boucher, situé au marché municipal à Enfidha avec ces ...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 9·fr
    ...rétariat de la commission des marchés de l'institution de la reche...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 37·fr
    ...AMIR | BELLAKHDHAR HENDA NEE CHARCHOUF | | BELLAKHDHER FAICEL | ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 34·fr
    ...ts Publics de Voyageurs et de Marchandises et toutes opérations se...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 66·fr
    ...L'immeuble consiste en une parcelle de terre dont la partie Sud co...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 6·fr
    ...b — Exploitation des moyens de transports de personnes ou de march...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 33·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre d'une superficie d...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 31·fr
    ...Il s'agit d'une carcasse dont les cloisons sont en briques et dont...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 26·fr
    ...r appartenant dans la seconde parcelle soit d'une superficie de 6 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 21·fr
    ... périmètre défini par le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 49·fr
    ...— Monsieur Alain Belloy, demeurant à Marchemoret (77) par Dammarti...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 11·fr
    ...Le bâtiment est édifié sur une parcelle de terre de 680 mètres car...
  • Journal Officiel·1986 / N°062·page 15·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...