Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 3·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par voie hiérarchique, acc...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 16·fr
    ...La totalité du titre foncier 33432 Mahdia, composé de la parcelle ...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 7·fr
    ...la parcelle est clôturée et édifiée d'une nouvelle villa contenant...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 51·fr
    ...Ladite parcelle comprend également un atelier de couture, ouvrant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 2·fr
    ...y rapportant, créant ainsi les archives nationales en la matière, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 4·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration, des c...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 11·fr
    ... fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 7·fr
    ...d'un véhicule de transport de marchandises ou de transport en comm...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 14·fr
    ...onctions de sous-directeur du marché de l'emploi et des programmes...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 7·fr
    ...voies de communication et marchés. Initiation aux méthodes de rech...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles complantées d'oliviers...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 26·fr
    ...» au capital de 2.000 dinars, siège social à Tunis, 13, Rue Marces...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 56·fr
    ...pérature d'équilibre d'un fil parcouru par un courant, chauffage, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 32·fr
    ...our de cassation, immeuble du marché de gros GPI El Menchia H. Sou...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 10·fr
    ... parts constituée d'une seule parcelle, l'immeuble est composé d'u...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 66·fr
    ... Gafsa villa constituée d'une parcelle rectangulaire clôturée de t...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 42·fr
    ...nts corporels et incorporels, marchandises neuves, titres et valeu...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 22·fr
    ...s sont à calculer aux taux du marché monétaire + 1 point - les mon...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 43·fr
    ...Il est édifié sur cette parcelle un grand bâtiment constitué d'un ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 40·fr
    ... Hosni est propriétaire d'une parcelle de terre dont la superficie...