Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2013 / N°052·page 31·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la parcelle objet du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 40·fr
    ...- Parcelle de Terrain agricole intégré à la titre foncier n°6010, ...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 93·fr
    ...85 000 | 685 000 | | 4 | Les Archives Nationales | 565 000 | 120...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 5·fr
    ...nne communication ou de grand parcours. ART. 4. — Les taxes munic...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 45·fr
    ...86 Ben Arous, constitué de la parcelle n° 173 du plan de lotisseme...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 17·fr
    ...Shell Internationale Research Maatschappij B.V., Carel Van Bylandt...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 33·fr
    ...sion légale la totalité de la parcelle de terre, comprenant deux v...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 46·fr
    ... rez-de-chaussée bâti sur une parcelle d'une superficie de 1150m² ...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 10·fr
    ...rés est composé par une seule parcelle n°242 et ce terrain est pro...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 31·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Sociét...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 7·fr
    ...es en musées, bibliothèques et archives historiques. Chaque Partie...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr
    ...n 234300 parts, composé de la parcelle n°13, ayant une vocation ag...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 48·fr
    ...fé de 1ère classe existant au marché de gros de Béja avec les élém...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 15·fr
    ...La pose des marchandises aux abords des quais en deçà de 10 mètres...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 2·fr
    ... cause d'utilité publique, de parcelles de terre nue sixes à l'Ari...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 9·fr
    ...RELLES ## INSTITUT NATIONAL D'ARCHEOLOGIE ET D'ART Rectificatif ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 27·fr
    ...s deux tiers de l'ensemble du parcellement en 3 parties, sis au No...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 5·fr
    ...tention du Visa du Conseil du Marché Financier et avant la période...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 7·fr
    ...— Les échanges de marchandises entre les deux Parties contractante...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 4·fr
    ... n° 29 S²) se composant de la parcelle n° 1 du plan du titre objet...