Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 45·fr
    ...une parcelle de terre plantée d'arbres fruitiers située à Mosli, f...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 14·fr
    ...Société des Transports de Marchandises, dûment représentée ayant s...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 6·fr
    ...vent présenter par la voie hiérarchique une demande accompagnée de...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 10·fr
    ...3- parcelles de multiplication : les champs réservés à la producti...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 27·fr
    ... | | Accomplissement des démarches relatives à l'aménagement du...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 6·fr
    ...oité dans le local n°7 sis au marché de gros des légumes et fruits...
  • Annonces Légales·2022 / N°066·page 10·fr
    ... rue Hassan Hosni Abdelwahab, Parcelle : n° 1 d'une superficie tot...
  • Journal Officiel·1966 / N°004·page 32·fr
    ...— Modalités de paiement Le règlement des marchandises échangées a...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 9·fr
    ...Le Contrôleur assiste aux adjudications et vise les marchés de fou...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 41·fr
    ... avenue 15 Octobre 1963 n° 80 Marché Municipal El Wardia, tout le ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 25·fr
    ...- Contrôle quantitatif et qualitatif de toutes marchandises ainsi ...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 22·fr
    ...994 portant réorganisation du marché financier, le conseil d'admin...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 5·fr
    ...-756 relatif au classement hiérarchique et l'échelonnement indicia...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 7·fr
    ...C'est une parcelle de terre nue contenant quelques arbres fruitier...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 10·fr
    ...e Messieurs Michel Pommier et Marc Prikazsky en qualité de nouveau...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 50·fr
    ...L'immeuble est entouré de parcelles similaires sur lesquelles sont...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 5·fr
    ...Mbarka Charchouf a vendu à Saif Zaiani le fonds de commerce sis au...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 19·fr
    ...t le siège social est situé à parc d'activités économiques à la Ba...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 30·fr
    ...L'immeuble est entouré de parcelles similaires sur lesquelles sont...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 15·fr
    ... travaux et d'en conserver les archives. Art. 4. — Le Conseil Sup...