Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 29·fr
    ...er août 1976 Mohamed Ben Hédi Tarchoun, à compter du 1er août 1976...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 46·fr
    ...aid 2, Bardo, il s'agit d'une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 20·fr
    ...Jean Marc Mercier, M. Lotfi Rouissi, M. Morsi Mellouli et Mme Ilhe...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 14·fr
    ...nt être adressées par voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 9·fr
    ...peut entreprendre l'une des démarches suivantes : 1- charger une ...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 16·fr
    ...bib Maalej de finaliser les démarches de la cession de Titre Fonci...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 10·fr
    ...La totalité du TF 96298 Sousse, composé de la parcelle 367 situé à...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 5·fr
    ...Les contrats administratifs et les marchés publics. Le domaine. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 17·fr
    ...Hédi Zouari, avec la parcelle de terre qui s'y rattache, sur la mi...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 50·fr
    ...62, reçu n° M000462 La Société ARCO Tunis S.A.R.L au capital de 65...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 52·fr
    ...de l'Ouest de Sud et de l'Est route projetée au fond parcelle la p...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 6·fr
    ...tention du Visa du Conseil du Marché Financier et avant la période...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 19·fr
    ...se d'utilité publique, - les marchés de travaux et de fournitures...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 41·fr
    ...Le dit lot N° 4 dont s'agit est une parcelle de terre cloturée, à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 13·fr
    ...bsence pourrait apporter à la marche de l'entreprise. ## CONGÉS ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr
    ... les dépêches postales et les marchandises les plus précieuses de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 31·fr
    ...2°) L'assemblée approuve les plans et le rapport de l'Architecte q...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 9·fr
    ...our cause d'utilité publique, marchés des travaux et de fourniture...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 13·fr
    ...n en vigueur, - de passer les marchés dans les formes et condition...
  • Annonces Légales·2021 / N°126·page 8·fr
    ...titre foncier «590919 Nabeul» parcelles 03 et 08. Avocat poursuiv...