Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 15·fr
    ...Route de Gremda Km 9 Sfax Suivant décision collective extraordin...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 7·fr
    ...c) Le quorum est égal à la moitié des membres du CAFRAD plus un. T...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 29·fr
    ...Suivant décision collective du 15 juin 1972, enregistrée à Tunis l...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 13·fr
    ...- POINTS D'EAU D'INTERET PRIVE COLLECTIF : (A.I.C.) | TYPE DE TR...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 25·fr
    ...306892T Suivant un procès-verbal de la décision collective extrao...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 9·fr
    ...Cette durée peut être réduite de six mois pour les agents les plus...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 8·fr
    ...Mr Mohsen Ben Abdelmoumen avec les pouvoirs les plus étendus. 2009...
  • Journal Officiel·2006 / N°076·page 33·fr
    ...Dans le cas où deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même tota...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 11·fr
    ...2005T2546SRLB2 Augmentation du capital Société J.M.S PLUS SARL ...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 29·fr
    ...## Chapitre Second Il est ajouté à la convention collective natio...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 6·fr
    ...Mr Hamdi Maher avec les pouvoirs les plus étendus comme stipulé da...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 23·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 28·fr
    ...N° 662 # DECISION COLLECTIVE D'une décision collective prise à l...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 46·fr
    ...— Suivant décision collective des associés par acte sous seing pri...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 31·fr
    ...**Qté Désignation** 1 ENCOLLEUSE AVEC 7 TAMBOURS 36 METIERS A TISS...
  • Annonces Légales·2008 / N°102·page 6·fr
    ...Mr Seket Abdelmomen gérant de la société avec les pouvoirs les plu...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 26·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 12·fr
    ...t plus une pratique admise sur le marché, si elle ne répond plus a...
  • Journal Officiel·2025 / N°145·page 7·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 46·fr
    ...e Béja le 28 janvier 1974, la collectivité des associés a nommé Mo...