Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 65·fr
    ...La parcelle n° A677 située à Elghrous Hammamet à proximité de la v...
  • Annonces Légales·2010 / N°093·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise rue Habib Bourguiba Mahar...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 9·fr
    ...— Contrats d'architectes et plans-types. — Les avant-projets et pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 34·fr
    ...Khezama, consistant en 2 parcelles de terre propre à la constructi...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 32·fr
    ...### Parcelle 2 : Au Nord : Piste de Es-Solaâ et au delà parcelle ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 16·fr
    ...Première parcelle (comportant la maison) : Au Nord : Ali Fkih Rom...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 15·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 19·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 21·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 27·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 37·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 11·fr
    ...I) Spécialité architecture : A/ Dessin : 1 - Dessin d'architectu...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 17·fr
    ...Parcelle H. 189 à Amor Ben Hadj Ali; - À l'Est : Parcelle H. 376 a...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 12·fr
    ...Cette parcelle du terrain est composée d'une parcelle n°70 déposée...
  • Annonces Légales·2024 / N°082·page 10·fr
    ...La propriété comprend la totalité de la parcelle n°300 d'une super...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 42·fr
    ...parcelle de terrain du vendeur. Au Nord : Route. A l'Ouest : Has...
  • Journal Officiel·1989 / N°007·page 4·fr
    # MARCHES HEBDOMADAIRES Par décret n° 89-202 du 20 janvier 1989 :...
  • Journal Officiel·2020 / N°033·page 5·fr
    ...e pourcentage de vente sur le marché local de leur chiffre d'affai...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 27·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain délégation Bouladhyab délégati...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 19·fr
    ...Marché des titres : Les titres de créance de l'ATB sont négociés ...