Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 30·fr
    ...La Fabrication, la sous-traitance de tous articles de confection p...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 4·fr
    ...— Les personnels visés à l'article premier du présent décret peuve...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 41·fr
    ...300 parts à l'indivise de la totalité de 840 parts du titre foncie...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 14·fr
    ...- Est ouvert au ministère de l'éducation à partir du 14 novembre 1...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 2·fr
    ...— Au cours de la période visée à l'article premier ci-dessus le pe...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 6·fr
    ...Sont punies de la même peine, toute participation à ces négociatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 2·fr
    ...— Du classement Art. 2. — Les établissements de tourisme sont cla...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 12·fr
    ...1°) 20 parts à la dame Fatma Jaaffar, 2°) 10 parts à la demoiselle...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 47·fr
    ...L'académie navale délivre le diplôme mentionné à l'article premier...
  • Journal Officiel·2012 / N°089·page 41·fr
    ...Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promoti...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 52·fr
    ...- 10% réparti à égalité entre toutes les communes. - 40% réparti a...
  • Journal Officiel·2006 / N°022·page 41·fr
    Article 7: Le stockage de gaz et des produits chimiques doit être ...
  • Journal Officiel·1992 / N°078·page 10·fr
    ...- Un examen professionnel pour l'intégration de 30 ouvriers appart...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 23·fr
    ...## Article 19 ### Réserves Les articles de la présente Convention...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 17·fr
    ...— La limitation du nombre des animaux d'attelage fixée à l'article...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 2·fr
    ...**ART. 5.** — Le choix du nom patronymique appartient au Tunisien,...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 5·fr
    ...– Peuvent participer au concours interne sur dossiers, pour la pro...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 4·fr
    ...— A l'appel de la classe à laquelle appartiennent ceux qui poursui...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 20·fr
    ... fermée à partir du dimanche soir 3 janvier 1960. ART. 3. — La ch...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 29·fr
    Titre premier du régime des études Art. 2. - Les études à l'école...