Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1990 / N°015·page 7·fr
    ...iers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 1·fr
    ...s les règlements doivent être effectués au nom du Receveur-Econome...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 17·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 12·fr
    ...11 - S'il s'avère nécessaire d'effectuer un acte en dehors de l'ho...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 13·fr
    ...s, même si ces dernières sont effectuées en l'état portant sur des...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 3·fr
    ...L'indemnité doit être versée sans délai indu, elle doit être effec...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 3·fr
    ...- D'effectuer des opérations de location et de leasing portant sur...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 1·fr
    ...ues et publicitaires en vue d'effectuer des travaux de photographi...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 11·fr
    ...Les échanges commerciaux entre les deux pays s'effectuent, dans le...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 44·fr
    ...Le paiement s'effectuera au comptant, en espèces ou par chèque cer...
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 11·fr
    ... aux participants concernés d'effectuer, périodiquement, les rappr...
  • Journal Officiel·1992 / N°023·page 5·fr
    ...— L'effectif des agents des douanes au ministère des finances est ...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 8·fr
    ...ent (50%) pour tout transport effectué entre 21 heures et 5 heures...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 51·fr
    ... la route de Gremda Km 6 Sfax effectuer par l'acte de l'achat qui ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 10·fr
    ...de cession ou de rétrocession effectuées à partir du 1er janvier 2...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 26·fr
    ...es installées en Tunisie et d’effectuer les transferts y afférents...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr
    ...Dans le calcul de la durée d'exercice effectif de la profession, i...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 11·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 6·fr
    ...En cas de défaillance, et si ces travaux ne sont pas effectués au ...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 34·fr
    ...e formation et des séminaires effectués par le candidat et organis...