Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 38·fr
    # Ministère de l'Intérieur ## DELEGATION DE SIGNATURE **Arrêté d...
  • Journal Officiel·2020 / N°022·page 19·fr
    ... est habilité à signer par délégation du ministre des affaires loc...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 46·fr
    ...| Remboursement sur Prets SOTUGAT | 207 | 676,285.817 | 654,957.1...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 16·fr
    ...atives et financières à la délégation régionale de l'enseignement ...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 13·fr
    ... est habilité à signer par délégation du Ministre du Plan et des F...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 42·fr
    ...Salmi, demeurant à Kettana délégation de Mareth gouvernorat de Gab...
  • Journal Officiel·2021 / N°027·page 4·fr
    ...l'immatriculation foncière obligatoire au gouvernorat de Gabès. L...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 10·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HÉRI NOUIRA Décret N° 7...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 11·fr
    ...Le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Journal Officiel·1996 / N°005·page 3·fr
    ...at de Sousse avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2004 / N°081·page 8·fr
    ...ué de Sidi Harrath 3 de la délégation de Kasserine Sud, au gouvern...
  • Journal Officiel·2005 / N°095·page 1·fr
    ...gricole d'Ouled Ghanem des délégations de Joumine et Sejnane, au g...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 34·fr
    ...r intention au siège de la délégation de Grombalia durant deux moi...
  • Journal Officiel·2009 / N°017·page 13·fr
    ...du 26 juin 1996, portant homologation des normes tunisiennes relat...
  • Annonces Légales·2004 / N°028·page 21·fr
    | Situation | Délégation | Superficie m2 | Limites | T.P.D | | -...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 8·fr
    ...Monsieur Chédli Hamdi est nommé chef du secteur Saada, délégation ...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 19·fr
    ...— La Société pour la Construction du Gazoduc Transtunisien (SCOGAT...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 13·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 20·fr
    ...Les obligations « HL 2016-01 » seront émises sur une durée de 5 an...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 9·fr
    ...– Il est créé un périmètre public irrigué à M’dellia de la délégat...