...Rue 8601, zone industrielle de la Charguia I - Tunis, il s'agit un...

...e 02 h sis à El Mhamdia, il s'agit d'un lot de terrain agricole cu...

...nt un ou plusieurs éléments longitudinaux situés en rives et animé...

...il s'agit du titre foncier n°46988 Tunis dénommé «Dar Mra d'une su...

...Il s'agit de deux terrains à caractère agricole situés à El Khabna...

...le du pétitionnaire et s'il s'agit d'une personne morale, sa raiso...

...er le tiers du prix et s'il s'agit d'un étranger il doit obtenir l...

...Il s'agit de la totalité de l'immeuble constitué du bâti et de la ...

...Il s'agit d'une parcelle de terrain de 464m2 sise à la cité Essedd...

...ficie totale de 2584 m², il s'agit d'un lot de terrain clôturé aya...

...Il s'agit d'un fonds de commerce « Artisanat » avec ses éléments C...

...sformateur d'impulsions qui réagit à des transitions superposées p...

...Il s'agit des parties à l'indivision, 516.25/590, revenant à Mr Ri...

...il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le 55496 Ben Arous sis au...

...té du fonds de commerce qui s'agit d'une boutique située à l'avenu...

...ires de 20 m/m × 2,1 m/m en l'agitant énergiquement suivant un pla...

...ploitation du fonds dont il s'agit seront achetées et payées par l...

...r mère en qualité de tutrice légitime demeurant Route de Gremda Km...

...Il s'agit d'un terrain clôturé de tous les côtés, sis à route de M...

...2- Titre en vertu du quel il agit : Un jugement définitif rendu pa...