Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 11·fr
    ...Clôturée des quatre côtés d'une superficie totale de 342 m² elle e...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 8·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 1er-4 Mars 1966 Me...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 34·fr
    ...réalisée par Les 2 experts Judiciaires Mohamed Dhahbi et Hamden So...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 38·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 22·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité des article...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 2·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 31 octobre 2003 N° ...
  • Annonces Légales·2007 / N°050·page 36·fr
    moderne d'une superficie couverte de 241 m² en bon état, composée ...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 35·fr
    le gouverneur de Médenine ou le président de la municipalité de Mé...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 12·fr
    ...Pour le rez-de-chaussée sa superficie couverte est d'environ 115 m...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 14·fr
    ...Il consiste en un lot de terrain d'une superficie de 690 m², sur l...
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 4·fr
    530 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 30 Avril — 4 Mai ...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 41·fr
    Tous créanciers désirant participer à la distribution, doit présen...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 53·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 28 juin 2024 Page 1...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 38·fr
    ...2016401231APSF2 ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publiques ...
  • Journal Officiel·2000 / N°060·page 9·fr
    ...La superficie restante après la contribution en nature ne doit pas...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 28·fr
    ...| MATIÈRES | Durée | Notée sur | Coefficient | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 25·fr
    ...Toute modification apportée au contrat primitif vicie la résiliati...
  • Annonces Légales·2022 / N°121·page 8·fr
    # ACTES JUDICIAIRES ## Ventes aux enchères publiques ### Vente a...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 40·fr
    ...Participation à la vente : Tout participant doit se prévaloir d'un...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 10·fr
    Le 1er étage est d'une superficie couverte de 170 m² se compose d'...