Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 34·fr
    ...Tabar Zinelabdine, en qualité de propriétaire, sera effectué le 29...
  • Annonces Légales·2025 / N°054·page 25·fr
    ...Passé ce délai, le droit de recours sera éteint et le solde du com...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 4·fr
    ...— Sera puni d’un emprisonnement de un an à cinq ans et d’une amend...
  • Journal Officiel·1991 / N°002·page 4·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique de ces deu...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 15·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. # AVIS (...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 18·fr
    ...him en qualité de propriétaire sera effectué le 19 décembre 1967 p...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 19·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 11·fr
    ...— Le présent arrêté sera affiché au siège du gouvernorat de Sousse...
  • Journal Officiel·1982 / N°068·page 24·fr
    ...- Le délai de franchise sera augmenté du nombre de jours de grève,...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 7·fr
    ...– La liste des candidatures sera clôturée le 16 octobre 2000. Tun...
  • Journal Officiel·2002 / N°052·page 10·fr
    ...– La liste des candidatures sera close le 9 novembre 2002. Tunis,...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°006·page 18·fr
    concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Jour...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 14·fr
    ... partir du 20 décembre 1982 et sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...— La gestion de l'aide consentie par l'État sera confiée à un ou p...
  • Journal Officiel·1987 / N°066·page 7·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 13·fr
    ...— La demande de Monsieur Hamda Ben Ahmed Ben Othman Nisra sera sou...
  • Journal Officiel·1982 / N°009·page 7·fr
    ...— La Direction Régionale de Tunis I, sera compétente en matière d'...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 5·fr
    ...L'excédent de dépenses sera régularisé sur les ressources de tréso...