Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 157·fr
    ...s périmètres publics irrigués, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2014 / N°067·page 13·fr
    ...i n° 2001-1 du 15 janvier 2001 tel que modifié et complété par la ...
  • Journal Officiel·2021 / N°079·page 6·fr
    ...de la planification et de la tutelle au secrétariat général au min...
  • Journal Officiel·2010 / N°092·page 8·fr
    ...nfance et des personnes âgées, tel que modifié et complété par le ...
  • Journal Officiel·2002 / N°047·page 19·fr
    ...récepteurs de télévision par satellite et appareils récepteurs de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 18·fr
    ...| | Direction de la tutelle des hopitaux | — Sous-Directeur de la...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 32·fr
    ...x caisses de sécurité sociale, tel que modifié par le décret gouve...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 58·fr
    ...Ministère de la Culture (Direction assurant la tutelle du domaine ...
  • Journal Officiel·2009 / N°021·page 9·fr
    ...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 33·fr
    ...ovisoire des pouvoirs publics, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 37·fr
    ...la loi organique des communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 15·fr
    ...x modalités d'exercice de la tutelle sur les établissements public...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 28·fr
    ...universitaires pour le Centre, telle que modifiée par la loi n° 96...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 81·fr
    ...ontres, les séminaires et les ateliers culturels, artistiques et p...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 187·fr
    ...Ministre de ... en date du ... tel que modifié par l'arrêté en dat...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 19·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 1433 Société de Promotion Hôtelièr...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 7·fr
    ...des Fruits est placé sous la tutelle du Ministère de l'Agriculture...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 44·fr
    ...la façade il est construit un atelier industriel spécialisé dans l...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 6·fr
    ...Hôtel Aljazira Zone Touristique Sidi Mahrez Djerba R.C: B17154199...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 30·fr
    ...mmée « GERHOTEL » ayant siège social à Tabarka, Hôtel Morjane et p...