Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 65·fr
    ...| 442 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 53949...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 3·fr
    ...3.** — Le Gouverneur-Maire de Tunis est chargé de l'exécution du p...
  • Journal Officiel·2004 / N°082·page 4·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 22·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 22·fr
    ...– La direction du port assure le secrétariat du comité qui est cha...
  • Journal Officiel·2025 / N°114·page 11·fr
    ...Est passant à 1476 mètres au sud du point de repère ci-dessus défi...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 23·fr
    ...onstitutionnel, Vu la lettre du Président de la République en dat...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 10·fr
    ...— Le règlement des primes prévues à l'article précédent, au profit...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 11·fr
    ...Au nom du Peuple, Nous, Habib Bourguiba, Président de la Républiq...
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 8·fr
    ...4 - Les dispositions du paragraphe 3 du présent article ne peuvent...
  • Journal Officiel·2020 / N°037·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2010 / N°077·page 27·fr
    ...Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 9·fr
    ...2 - Les avantages cités à l'article premier du présent décret sont...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 10·fr
    ...Considérant que le Conseil a déjà été saisi du projet en question ...
  • Journal Officiel·2011 / N°082·page 19·fr
    ...2 - La prime d'investissement prévue par l'article premier du prés...
  • Journal Officiel·2020 / N°026·page 3·fr
    ...7 - Le Conseiller principal auprès du Président de la République d...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 6·fr
    ...— Description du périmètre a) — A partir du point 1 défini dans l...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 41·fr
    ...Les dispositions du présent article s'appliquent aux intérêts des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 12·fr
    ...Au cas où l'assuré social à bénéficié ou pourrait bénéficier des d...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 4·fr
    ...— Le tableau prévu à l'article premier du décret susvisé n° 81-55 ...