Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 2·fr
    ...88 portant approbation des statuts type des associations d'intérêt...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 18·fr
    ...— Modification de l'article 6 des statuts. 4. — Pouvoirs pour l'ac...
  • Annonces Légales·2016 / N°131·page 15·fr
    ...000/M/N/1481275/J Suivant les statuts enregistrés à la recette des...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 11·fr
    ...000/A/M/1588013/Z** Suivant statuts en date 27/9/2018 enregistrés ...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 9·fr
    ...Formation des langues, informatique et touts les domaines de forma...
  • Annonces Légales·2019 / N°004·page 5·fr
    ...1599618/J/A/M/000 En vertu des statuts en date de 3/12/2018 enreg...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 2·fr
    ...99 ans **Date de dépôt du projet de statuts : 13/07/2026** - Nom...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 28·fr
    ...a) deux originaux des statuts, enregistrés à Tunis (A.C.I.) le 30 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°147·page 10·fr
    ...Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'enregistrement des ...
  • Annonces Légales·2017 / N°071·page 3·fr
    ...1516983 XAM000 En vertu des statuts enregistrés à la recette des ...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 10·fr
    ...Suivant statuts, enregistré à la recette de l'enregistrement des a...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 7·fr
    ...- Deux exemplaires des Statuts ont été déposés au Tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 38·fr
    ...Ainsi les articles 7 et 8 des statuts ont été modifiés. 2018N0174...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 16·fr
    ...09, dont un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2014 / N°128·page 4·fr
    ...1370640/T/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Annonces Légales·2016 / N°125·page 7·fr
    ...1475719D/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fin...
  • Annonces Légales·2018 / N°085·page 12·fr
    ...1575537F/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette des fi...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 4·fr
    ...450 francs) 32° Projection dans les canalisations d'égouts d'eaux...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 15·fr
    ...1243440/C Suivant statuts enregistrés à la recette de l'enregistr...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 17·fr
    ...L'Article Quinze (15) des Statuts est, en conséquence, modifié. 2...