...r les contrat-programmes, les marchés et les conventions passés pa...

...é sans nom, consistant en une parcelle de terre comprenant une hab...

...1° Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société...

...ion des commandes par bons et marchés. - Gestion des crédits. - Pr...

...984, relatif au classement hiérarchique, à l'échelonnement indicia...

...Conditions d'obtention 1) La marchandise doit être destiné à un é...

...e résultat, 4- approuver les marchés et les conventions conclus p...

...propriété représentée par une parcelle du terrain agricole se comp...

...973, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...

...é au dépôt de fournitures et d'archives, ses murs en briques le pl...

...1985 relatif du classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...

...ur les grandes cultures et la parcelle saisie comprend aussi un ba...

...La carcasse du local est traditionnelle ; les murs en pierres et l...

...vocat, à son cabinet situé au Marché Municipal Immeuble Mafez, 610...

...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, d'une c...

...rs soit les deux tiers, de la parcelle de terre faisant partie de ...

...e compose de l'ensemble d'une parcelle de terrain clôturée de tous...

..., thallophytes, cormophytes ou archégoniates; j/ Physiologie végé...

...Les parts indivises saisies consistent en une parcelle de terrain ...

...National Research Développement Corporation société britannique do...