Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 29·fr
    ...matériel, les machines et les marchandises en commerce à l'origine...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 13·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 14·fr
    ...nopôle, - le suivi des études architecturales et techniques du pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 30·fr
    ...13 ca.), figurant la parcelle n° 551 du plan de loisement du titre...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 4·fr
    ...La totalité de la parcelle de terrain sise à l'avenue Ali Balhouan...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 22·fr
    ...Elles consistent en une parcelle sur laquelle est construit un bât...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 44·fr
    ...Tunis, et qui consiste en une parcelle de terrain nue dans l'indiv...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 32·fr
    ...tières ou flexibles, aires ou parcs de stationnement, installation...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 16·fr
    ...e question dans notre rapport parce que l'on peut raisonnablement ...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 16·fr
    ...l'immeuble consiste à une parcelle de terre nue de superficie de 8...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 14·fr
    ...La propriété se compose de la parcelle n°1 d'une superficie de 455...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 21·fr
    ...Trois mille dinars (3.000 D), divisés en trois cents (30 parcs) de...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 68·fr
    ...Gafsa villa, constituée d'une parcelle rectangulaire clôturée de t...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 15·fr
    ...'acquisition l'aménagement de Parc de stationnement de paramètres ...
  • Annonces Légales·2004 / N°113·page 3·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre située à la route Elain km 5 r...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 7·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre nue, s'étendant du Sud au Nord...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 2·fr
    ...es, de la documentation et des archives de l'administration des co...
  • Journal Officiel·1992 / N°011·page 11·fr
    ...ons et cahiers de charges des marchés passés par l'État, les conse...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 8·fr
    ...portation sans déclaration de marchandise prohibée et passible des...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 25·fr
    ..., exploité à Tunis, 3, avenue Marcelin Berthelot. Les oppositions...