Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 27·fr
    ...4°) le surplus des bénéfices sera ainsi réparti : - 10% au C.A. - ...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 13·fr
    ...en qualité de co-propriétaires sera effectué le 14 juillet 1975 pa...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 19·fr
    ...Au cas où le candidat veut changer de sujet, la note qui lui sera ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 17·fr
    L'emprunt sera amorti en totalité le 16 mai 2021. Paiement : Le p...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr
    ...Ce transfert sera effectif à compter du 31 décembre 1957. Deux ex...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 9·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 14·fr
    ...A défaut d'enchérissements, ladite ville se a prix sera baissée à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 60·fr
    ...L'éventuelle souscription réservée aux non actionnaires sera ouver...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 28·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...mmatriculation de cet immeuble serait désormais poursuivie au prof...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr
    ...Le paiement de ces dividendes et super-dividende sera effectué, so...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 10·fr
    ...La dernière note pédagogique, sera comptée comme note des épreuves...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 9·fr
    ...t prises dans un périmètre qui sera fixé par le Gouverneur et les ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 39·fr
    ...a Bouille à Sfax, cet immeuble sera mis de nouveau en vente comme ...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 18·fr
    ...A défaut d'enchérisseur, il sera séance tenante procédé à de nouve...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 24·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts sera dorénavant rédigé de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 3·fr
    ...L'augmentation de salaire sera accordée par le Secrétaire d'Etat à...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 21·fr
    ...emblée Générale extraordinaire sera tenu à la disposition des acti...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 23·fr
    ...La Société ne sera pas dissoute par le décès de l'un des associés....
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...