Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 17·fr
    ...Abdallah ben Hadj Khalifa ben Fredj demeurant à El Khais, délégati...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 16·fr
    ...exercent à la date de la promulgation du présent décret en applica...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 10·fr
    ...ord-ouest de Beni Ayshoun, délégation de Korba, gouvernorat de Nab...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 19·fr
    ...Jugement d'homologation de concordat En date du 7 mars 1959 R.J....
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 19·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation, BAHJ LADG...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 3·fr
    ...Ces épreuves comportent des interrogations suivantes : 1°) Mainti...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 24·fr
    ...mettre de se conformer aux obligations des autorités de tutelle co...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 4·fr
    ...— Obligations des membres 1°) l'adhésion à l'Union entraîne pour ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 10·fr
    ...Une interrogation portant sur une autre langue étrangère vivante (...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 11·fr
    ...droits, obligations, carrière administrative. II - Programme de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 6·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 17·fr
    ...stitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée par...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Cheikhat de Dekhila, Délégation de Sh...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 7·fr
    ...yses politiques a rang et prérogatives de sous-directeur d'adminis...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 7·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Journal Officiel·2001 / N°034·page 27·fr
    ...ransport, ni de toutes les obligations qu'ils sont tenues de respe...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 33·fr
    ...on, située à Oued Heragua, Délégation de Bizerte Justice Cantonale...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 19·fr
    ...r de l'exercice 2011, avec délégation des pouvoirs consignés au pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 7·fr
    ...oyer sont exempts de toute obligation prévue par les lois et les r...