Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 34·fr
    ...elguith du morcellement de la parcelle n° 128 objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 21·fr
    ...6 H | 2 | | Prospection des marchés | | | | étrangers | 18...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 10·fr
    ...037 Tunis, se composant d'une parcelle du terrain 18 (34) du tirag...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 19·fr
    ...éclarent qu'ils possèdent une parcelle de terre sise à Sousse, bou...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 42·fr
    ...**Poursuivante :** Minoterie des arcades, société de participatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 31·fr
    ...mpter du 16 janvier 1973 Amor Karchoud, à compter du 26 janvier 19...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 20·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère des affaires ...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 10·fr
    ...| | — Aménagement du marché | 1.050 D. | | — Aménagement du sta...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 13·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme). Le...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 29·fr
    ...la totalité d'une parcelle de terre, dont partie est nue et l'autr...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 31·fr
    ...tions de chef de département d'architecture, d'urbanisme et de cla...
  • Journal Officiel·1994 / N°086·page 4·fr
    ...(03) - électrotechnique (01) - architecture (01) et un concours in...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 9·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 18·fr
    ...Shabeddine El Karchani, à compter du 1ᵉʳ avril 1964. Chadli Khaire...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 23·fr
    ...etins officiels du Conseil du Marché Financier et de la Bourse des...
  • Journal Officiel·1982 / N°007·page 25·fr
    ... en nature constitués par une parcelle de terre sise à Naassen de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 35·fr
    ...du fonds de commerce situé au marché central de Menzel Temim Bouti...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 15·fr
    ...- Le fonds de commerce exploité dans le local sis au Marché Munici...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 9·fr
    ...sa profession transporteur de marchandises. Immeuble saisi : Un g...